ACCUEIL

MENTIONS LEGALES

 

Mentions légales

 

Responsabilité

 

Le site conseils-homeo-plantes.fr apporte des conseils mais ceux-ci ne remplacent et ne dispensent en aucune façon la consultation d'un médecin.

 

Les médecins du Groupe Homéopathique de Saintonge ne sauraient être tenus pour responsable des conséquences de l'usage qui seraient fait des conseils transmis sur le site conseils-homeo-plantes.fr.

 

Les usagers et lecteurs du site conseils-homeo-plantes.fr sont seuls responsables de l'usage qu'ils font des conseils transmis.

 

Le Groupe Homéopathique de Saintonge décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Elle se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

Conditions d'utilisation du site

 

L'association  le Groupe Homéopathique de Saintonge fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation qu'elle sera libre de modifier à tout moment.

 

Propriété intellectuelle

 

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

 

Liens hypertextes

 

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : HTML, PHP, XML.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats PDF, Doc, ou RTF. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

 

L'association  le Groupe Homéopathique de Saintonge n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

 

Charte données personnelles

 

La protection des données à caractère personnel et le respect de la vie privée sont une priorité pour l’association le Groupe Homéopathique de Saintonge. Notre association participe et soutient les initiatives en faveur de la transparence vis à vis des utilisateurs sur la collecte et le traitement des données personnelles.

 

Les coordonnées des membres, donateurs et sympathisants sont utilisées conformément au règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018

 

Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l’engagement de l’association  le Groupe Homéopathique de Saintonge.

 

Responsable du traitement

 

Le responsable du traitement mis en œuvre sur le site www.conseils-homeo-plantes.fr est :

 

Dr Gérard BREUIL

13 rue Saint Maurice

17100 SAINTES

docteur.breuil.g@gmail.com

 

Collecte des données

 

Le site de l'association  le Groupe Homéopathique de Saintonge n'effectue aucune collecte de donnée.

 

Cookies

 

Il n’y a pas de collecte de cookies

  

Sécurité des données

 

L’association  le Groupe Homéopathique de Saintonge  accorde la plus haute importance à la sécurité des informations des internautes et met en place des mesures de sécurité conformes aux standards de l’industrie.

 

Contact

 

Pour toute question sur l’engagement de notre association en matière de protection de la vie privée, veuillez contacter docteur.breuil.g@gmail.com